Dalla Normandia

Numero di messaggi : 697 Data d'iscrizione : 24.06.10

Alizarine ha scritto:

Hello,

Voila the treaty which we propose to build a nave of war. Of what think of it you?

Citazione :: TRAITES DE NON-AGRESSION ET COOPÉRATION COMMERCIAL ENTRE LE DUCHÉ DE NORMANDIE ET LE ROYAUME DES DEUX SICILES

Dans leur grande sagesse, les représentants des peuples du Duché de Normandie et du Royaume des deux Siciles, ont voulu mettre par écrit la grande amitié et leurs communs idéaux qui les lient contre toute injustice et bêtise, et qui engagent leur provinces, en écrivant ce traité d'Amitié, Non Agression et Mutuelle Aide Maritime .

Article I – de la non-agression –

1. Chaque signataire reconnaît qu'il n'a pas la souveraineté légitime sur les autres parties.
Les Parties garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes et se sont engagés à l'égard de l'armée comme leurs amis.
2. Le Royaume des deux Siciles s’engage à ne prendre aucune action militaire contre le Royaume de France, et le duché de Normandie s’engage a ne prendre aucune action militaire contre le Royaume des deux Siciles sauf si la Reyne de France en donne l’ordre absolut.
3. Les deux parties ne seront pas tenus responsables des émeutes potentiels commis par les armées non légitimes provenus de l’un ou ne l’autre Duché / Royaume. Dans ce cas, vont unir leurs forces pour lutter contre les traîtres.
4. Le Royaume des deux Siciles et le Duché de Normandie, avec leurs conseillers respectifs et les citoyens, s’engagent avec tous le moyens de ne pas créer, soutenir ou encourager les troubles dans le territoire de l'autre partie (émeutes, etc.).

Article II – coopération des ports

1. Les Parties contractantes s'engagent à mettre à la disposition de l'autre partie avec priorité les installations portuaires pour la construction, la réparation et l'amarrage des bateaux qui sont de nature commerciale ou militaire.
2. La construction de navires à des fins militaires sera réglementée ainsi:
2.1 Le demandeur devra fournir tous les matériaux nécessaires pour construire
2.2 Le demandeur devra fournir les salaires des travailleurs de la façon suivante:
Les travailleurs simples: 18 écus
Les forgerons et des charpentiers: 23 écus
2.3 : Le demandeur devra payer une commission pour l’utilisation du port ne pouvant pas dépasser, salaire des travailleurs, forgerons et charpentiers compris un montant de 1450 écus.
2.4 Le demandeur devra fournir une semaine minimum avant le début de la construction, les matériaux nécessaires et les écus pour la construction des navires. En cas de retard dans la livraison des matériaux et écu nécessaire, le délai de construction sera retardé d’autant de jours de retard des marchandises sans qu’aucune pénalité ne soit demandé
2.5 Le Conseil et le Ministre de la Marine de l'autre partie s'engage à construire le bateau dans les 20 jours suivant la livraison des matériaux et des écus, pour chaque 5 jours de retard, le demandeur aura un remboursement égal à 2% du prix total du bateau
3. Les Parties contractantes s'engagent à coopérer pleinement pour la sécurité des mers, avec un fort échange d'informations et des interventions à l'appui des parties.
4. Les Parties contractantes s'engagent à informer l’autre partie sur les demandes de construction de navires militaires, mais également la liste des capitaines commandant ces navires.

Article III - de la libre circulation

Les Parties Contractantes accordent le droit de libre circulation à leurs citoyens à condition que ces derniers soit pacifiques et respectueux des lois.

Article IV - de la coopération économique

1. Les Parties Contractantes s'engagent à favoriser toute entente économique et commerciale et à ne mener aucun type de déstabilisation économique l'une envers l'autre.
2. Les Parties Contractantes s'engagent en outre à garder des contacts constants entre les respectifs Commissaires au Commerce dans le but de favoriser la meilleure coopération économique possible.

Article V - de la culture

1. Les Parties Contractantes favorisent les jumelages entre eux et soutiennent toute initiative et tout projet dans ce but, tant au niveau municipal que ducal/républicain.
En outre, par leur diplomate, chacune partie communiquera aux autres tout évènement culturel organisé.
2. Chaque citoyen d'une des deux parties qui veut se rendre dans l'autre, devra respecter les traditions et les coutumes de cette dernière.

Article VI - de la continuité des rapports diplomatiques

Chaque signataire s'engage à envoyer à la chancellerie de l'autre partie contractante un diplomate dans le but de rendre les rapports fréquents et profitables et de communiquer régulièrement à l'autre signataire les évènements en cours.

Article VII - de la modification du traité

Le traité peut être modifié seulement avec l’accord écrit des deux signataires. En cas de désaccord le traité reste en vigueur.

Article VIII - rupture du traité

1. Les signataires et leurs successeurs s'engagent à respecter les articles de ce traité.
2. Le traité peut être annulé par consentement mutuel des deux parties ou pour violation des articles ou des clauses du traité. En cas de défaut, le contraparte endommagée peut choisir de ne pas annuler le traité en envoyant une lettre à l'agent contractant dans les 4 (quatre) jours, affirmant sa volonté de confirmer un traité valide.
3. Dans le cas où l'une des parties déclare la guerre, envahit ou attaque un état allié de l’autre partie, ce traité est nul.
4. L'entrepreneur qui veut mettre fin au présent traité doit présenter une lettre officielle de la plainte à l'ambassade de l'autre Partie contractante. Ce dernier a 4 (quatre) jours ouvrables pour en prendre note. A la fin de cette limite de temps et sans aucune réponse officielle, ce contrat est considéré comme annulé. Les Parties contractantes s'engagent à publier une lettre officielle précisant l'abrogation du contrat
5. En cas d'annulation du présent traité, tout chantier commencé devra être mené à son terme conformément aux dispositions décrites dans ce traité, à l'exception d'une annulation en cas de guerre déclaré entre les deux provinces.

Article IX-entrée en vigueur du traité

Le présent Traité entrera en vigueur, sans limitation de temps, au moment de la signature de tous les dignitaires, qui s'engagent à respecter les mêmes, leurs terres et leurs peuples.
1. Le présent traité est rédigé en deux versions, une française et une italienne, les deux ont la même valeur et l'efficacité.

Signé à …., le…

Questa è la versione originale, non parlando il francese, chiederò all'ambasciatrice per la Francia di preparare una traduzione in lingua italiana.

Numero di messaggi : 697 Data d'iscrizione : 24.06.10

Citazione :: Trattato di non Aggressione e Cooperazione Commerciale tra il Ducato di Normandia e il Regno delle Due Sicilie

Nella loro grande saggezza, i rappresentati dei popoli del Ducato di Normandia e del Regno delle Due Sicilie, hanno voluto mettere per iscritto la grande amicizia e i comuni ideali che li legano contro ogni ingiustizia, e le due provincie si impegnano in questo trattato di amicizia, di non aggressione e di mutuo soccorso marittimo.

Articolo I - della non aggressione:

1. Ogni firmatario riconosce che non ha la sovranità legittima sulle altre parti.
Le Parti garantiscono reciprocamente l'inviolabilità delle loro frontiere esistenti e si sono impegnate al riguardo dell'esercito come i loro amici.
2. Il Regno dei due Sicilie si avvia a non intraprendere nessuna azione militare contro il Regno di Francia, ed il ducato della Normandia si avvia non intraprendere nessuna azione militare contro il Regno dei due Sicilie salvo se il Regno di Francia da l'ordine assoluto.
3. Le due parti non saranno tenute responsabili delle potenziali azioni commesse da eserciti non legittimi provenienti da uno o dall'altro Ducato/Regno. In questo caso andranno ad unire le loro forze per contrastare i traditori.
4. Il Regno dei due Sicilie ed il Ducato di Normandia, coi loro rispettivi consiglieri e cittadini, si impegnano con tutti i loro mezzi a non creare, sostenere o incoraggiare le agitazioni del territorio dell'altra parte ( ribellioni, ecc )

Articolo II - Cooperazione dei Porto:

1. Le parti contraenti si impegnano a mettere a disposizione dell'altra parte, con precedenza, le istallazioni portuali per la costruzione, la riparazione e l'ormeggio delle imbarcazioni che siano di natura commerciale o militare.
2. La costruzione di navi a fini militari sarà regolamentata nel seguente modo:
2.1 Il richiedente dovrà fornire tutti i materiali per la costruzione.
2.2 Il richiedente dovrà fornite gli stipendi dei lavoratori nel seguente modo:
Lavoratori semplici: 18 ducati.
I fabbri e i carpentieri: 23 ducati.
2.3 Il richiedente dovrà pagare una commissione per l'utilizzo del porto insieme al salario dei lavoratori, dei fabbri e dei carpentieri per un totale di 1450 ducati.
2.4 Il richiedente dovrà fornire una settimana prima dell'inizio dei lavori, i materiali necessari e i ducati per la costruzione della nave. In caso di ritardo nella consegna dei materiali e dei ducati necessari, il termine di costruzione sarà ritardato per l'ammontare dei giorni di ritardo nella consegna delle merci e dei ducati senza la richiesta di una penalità.
2.5 Il consiglio e il Ministro della Marina dell'altra parte si impegnano a costruire la barca nei 20 giorni successivi alla consegna dei materiali e dei ducati, per ogni 5 giorni di ritardo, il richiedente avrà diritto ad un rimborso del 2% del valore della nave.
3. Le parti Contraenti si impegnano a cooperare pienamente per la sicurezza dei mari, con un forte scambio di informazioni e interventi da parte delle due parti.
4. Le parti contraenti si impegnano a informare l'altra parte sulle domande per la costruzione di navi militari, oltre alla lista dei capitani che comandano queste navi.

Articolo III - Dalla Libera Circolazione:

Le parti contraenti accordano il diritto di libera circolazione ai loro cittadini purché questi siano pacifici e rispettosi della legge.

Articolo IV - Dalla Cooperazione Economica:

1. Le parti contraenti si impegnano a favorire ogni intesa economica e commerciale e a non condurre nessun tipo di destabilizzazione economica verso l'altro.
2. Le parti contraenti si impegnano a mantenere contatti costanti tra i rispettivi Commissari del Commercio allo scopo di favorire la migliore cooperazione commerciale possibile.

Articolo V - Dalla Cultura:

1. Le parti contraenti favoriscono i gemellaggi tra di essi, e sostengono ogni iniziativa ed ogni progetto per questo scopo, tanto a livello municipale quanto a livello Ducale/Repubblicano.
Inoltre, per il loro diplomatico, ciascuna parte comunicherà all'altro ogni evento culturale organizzato.
2. Ogni cittadino di una delle due parti che volesse rendersi nell'altro dovrà rispettare le tradizioni e i costumi di quest'ultima.

Articolo VI - Dalla continuità dei rapporti diplomatici:

Ogni firmatario si impegna a inviare nella cancelleria dell'altra parte contraente un diplomatico allo scopo di rendere i rapporti frequenti e proficui e di comunicare regolarmente all'altro firmatario gli avvenimenti in corso.

Articolo VII - Dalla modifica del trattato:

Il trattato può essere modificato solamente con l'accordo scritto dei due firmatari. In caso di disaccordo il trattato resta valido.

Articolo VIII - Rottura del Trattato:

1. I firmatari e i loro successori si impegnano a rispettare gli articoli del seguente trattato.
2. Il trattato può essere annullato con il consenso reciproco delle due parti o per violazione degli articoli o delle clausole del trattato. In caso di difetto, la controparte danneggiata può scegliere di non annullare il trattato mandando una lettera all'agente contraente entro 4 ( quattro ) giorni affermando la sua volontà di confermare valido il trattato.
3. Nel caso che una delle parti dichiari guerra, invada o attacchi uno stato alleato dell'altra parte, questo trattato e nullo.
4. Colui che vuole mettere fino al trattato deve presentare una lettera ufficiale di lamento all'ambasciata dell'altra pare contraente. Quest'ultimo ha 4 ( quattro ) giorni lavorativi per prenderne nota. Alla fine di questo limite di tempo e senza nessuna risposta ufficiale, questo trattato e considerato annullato. Le parti contraenti si avvieranno a pubblicare una lettera ufficiale che precisa l'abrogazione del trattato.
5. In caso di annullamento del presente trattato, ogni cantiere già avviato verrà completato in conformità delle disposizioni del seguente trattato, ad eccezione di un annullamento in caso di guerra dichiarata tra le due provincie.

Articolo IX - Entrata in vigore del trattato:

Il presente trattato entra in vigore senza limiti di tempo, nel momento della firma di tutti i firmatari che si impegnano a rispettare gli stessi, le loro terre e i loro popoli.
1. Il presente trattato è redatto in due versione, una francese e una italiana, entrambe hanno lo stesso valore e d efficacia.

Firmato a......, Il

La Normandia è molto lontana...ci conviene firmare un trattato di questo tipo?
Io eviterei gli statarelli e mi concentrerei sulla Corona Francese

Numero di messaggi : 2619 Data d'iscrizione : 26.10.09

Perfettamente daccordo con la considerazione del Cancelliere.
Se vogliono costruire una nave militare possiamo stipulare un contratto commerciale, ma non mi impegnerei in trattati, per quanto generici

Numero di messaggi : 697 Data d'iscrizione : 24.06.10

Maestà, gli dico quindi che rifiutiamo?

Numero di messaggi : 697 Data d'iscrizione : 24.06.10

Riporto alla vostra attenzione

Numero di messaggi : 16 Data d'iscrizione : 09.11.10

Ful71 ha scritto:: Perfettamente daccordo con la considerazione del Cancelliere.
Se vogliono costruire una nave militare possiamo stipulare un contratto commerciale, ma non mi impegnerei in trattati, per quanto generici

Personalmente mi trovo d'accordo.

Numero di messaggi : 286 Data d'iscrizione : 28.11.11

concordo anche io.

Numero di messaggi : 272 Data d'iscrizione : 23.06.09

Concordo appieno.

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